Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 16 I, hors agglomération, sur le territoire de la Commune de JETTINGEN
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
11 résultats pour la valeur "22/06/2004" du filtre Date de séance
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes handicapés Graves de l'Etape à WITTENHEIM
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée du Foyer pour Adultes Handicapés de l'Association " Les Papillons Blancs" Centre d'accueil de jour
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 des Foyers pour Adultes Handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" Foyer de Mulhouse : Les Glycines - Les Tamaris - Arc en ciel - Tarn
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés de l'association "Les Papillons Blancs" Foyer de Colmar, 30 rue Henner
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 419 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la Commune de JETTINGEN
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 de la MRS de l'Institut Saint Joseph de LUTTERBACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de jounée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" Foyer "Le Graethof" - Guebwiller
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 16, hors agglomération, sur le territoire de la Commune de JETTIGEN
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs de l'Etape à WITTENHEIM
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin